Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

Règlement technique du 17-03-2015

Statut : Publié

OBJET : Stud-book français du cheval Autre que Pur Sang


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REFERENCE EXTERNE : Arrêté du 17 mars 2015 modifiant l'arrêté du 20 avril 2005 modifié


DATE DE PUBLICATION : 26-03-2015


Relations avec les autres documents administratifs


Ce document n'abroge aucun autre document administratif.


Ce document ne modifie aucun autre document administratif.

Ce document n'est abrogé par aucun autre document administratif.

Ce document n'est modifié par aucun autre document administratif.

Ce document n'a jamais été rectifié.

Ce document est paru au sommaire du 26-03-2015.