Bulletin officiel

OBJET : Mesures de gestion lors d'alertes liées à la présence de phycotoxines et de phytoplanctons toxiques dans les zones de production de coquillages.

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RESUME : Cette note présente le dispositif général de surveillance des zones de production de coquillages vis à vis des phycotoxines et du phytoplancton toxique ainsi que les modalités de gestion en cas d'alertes liées à ces dangers (mesures de fermeture des zones, retrait et rappel des produits et usage possible de l'eau de mer). A noter : une modalité remaniée de gestion des alertes et signalements. Mots-clés : coquillages, fermeture de zones, retrait, rappel, phycotoxines, eau propre, eau de mer, pompage

DGAL/SDSSA Bureau des produits de la mer et d'eau douce	Instruction technique DGAL/SDSSA/2013-9910 Publiée le 21-12-2013
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

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