OBJET : Plan de surveillance des contaminants chimiques du milieu aquatique dans les produits de la pêche –2015

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RESUME : Cette instruction précise les modalités de mise en œuvre du plan de surveillance des contaminants chimiques du milieu aquatique dans les produits de la pêche en 2015. Ce plan doit être réalisé jusqu'au 31 décembre 2015 inclus. La date limite de réponse est le 15 février 2016.

DGAL/SDPAL Bureau de la coordination en matière de contaminants chimiques et physiques Suivi par : David BROUQUE Tél : 01.49.55.50.10 Courriel institutionnel : b3cp.sdpal.dgal@agriculture.gouv.f	Instruction technique DGAL/SDPAL/2014-1049 Publiée le 24-12-2014
Date de fin de validité : 31-12-2015 date limite de réponse : 01-02-2016	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF 971. 972. 973. 974. et 976  DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :