Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
SG/SRH/SDDPRS/2014-1059
du 30-12-2014
Statut : EnVigueur
OBJET : ASMA-RP - renouvellement du conseil d'administration de l'Association interdépartementale d'action sociale, culturelle, sportive et de loisirs des personnels du ministère de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt de la région parisienne.
(Télécharger le PDF (127ko))
RESUME : Cette note de service précise le cadre dans lequel doit être organisé le renouvellement du Conseil d'administration de l'ASMA-RP
SG/SRH/SDDPRS Bureau de l'action sanitaire et sociale
|
Note de service SG/SRH/SDDPRS/2014-1059 Publiée le 31-12-2014 |
---|---|
|
Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
|
Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRIAAF DDT 95 DD(CS)PP 75,92,93,94 et 95 Administration centrale organisations syndicales Ecole vétérinaire d'Alfort AgroParisTech Antenne parisienne de l’IFCE ASMA Nationale AURI
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
09500 - Action sanitaire et sociale et conditions de travail
Cette instruction est parue au sommaire du 01-01-2015.