OBJET : Modification de la prescription nationale et régionale sur le Plan de contrôle des résidus chimiques volailles, lapins, gibiers – 2014

(Télécharger le PDF (197ko))

RESUME : La présente note MODIFIE la répartition nationale et régionale des prélèvements de la note de service citée en référence

DGAL/SDSPA BISPE Publiée sur le site Circulaire.gouv.fr sous le N° NOR AGRG1404480N	Note de service DGAL/SDSPA/2014-130 Publiée le 21-02-2014
Date de fin de validité : 01-02-2015	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Modifie : Cette instruction est à diffusion limitée.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DDPP/DDCSPP  DAAF : Guadeloupe, Martinique, Guyane, Réunion  DRAAF : Toutes (suivi d'exécution A et S)
DESTINATAIRES D'INFORMATION :