Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
SG/SM/2014-2
du 23-12-2013
Statut : Caduque
OBJET : Feuille de route 2014 de la simplification du Ministère de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt
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RESUME : Présentation de la politique de simplification du ministère et de ses actions concrètes au travers de la feuille de route de simplification du ministère pour 2014 et du bilan de la feuille de route précédente.
SG/SM Mission "Simplifions!"
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Note de service SG/SM/2014-2 Publiée le 07-01-2014 |
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Date de fin de validité : 31-12-2014
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : M. le Secrétaire général du MAAF M. le Directeur général de l’alimentation Mme la Directrice générale de l’enseignement et de la recherche Mme la Directrice générale des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires M. le Président directeur général de l’agence de services et de paiement M. le Directeur général de l’établissement national des produits de l’agriculture et de la mer (FranceAgriMer) Mme la Directrice de l’office de développement de l’économie agricole d’outre-mer M. le Directeur de l’Institut national de l’origine et de la qualité
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
10510 - Simplification
Cette instruction est parue au sommaire du 09-01-2014.