Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
CAB/BCAB/2014-236
du 13-03-2014
Statut : EnVigueur
OBJET : Attributions de médailles pour les manifestations agricoles en 2014.
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RESUME : - Propositions de médailles attribuées lors de manifestations agricoles prévues pour 2014. - Bilan des manifestations agricoles récompensées par des médailles en 2013.
CAB/BCAB
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Note de service CAB/BCAB/2014-236 Publiée le 28-03-2014 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : Mesdames les Préfètes et Messieurs les Préfets
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
01700 - Politique de qualité
Cette instruction est parue au sommaire du 03-04-2014.