Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDPFE/2014-279

du 09-04-2014
Statut : Abrogee


OBJET : Remontées, saisies et validation des notes de CCF Session 2014

(Télécharger le PDF (188ko))

RESUME : Procédure de remontées et de saisies des notes de CCF pour la session d'examen 2014.

DGER/SDPFE

MEX

Note de service

DGER/SDPFE/2014-279

Publiée le 09-04-2014


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Abroge :
Cette instruction est à diffusion limitée.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  Directions régionales de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt  Directions de l'agriculture et de la forêt des DOM  Hauts-commissariats de la République des COM  Etablissements publics nationaux et locaux d'enseignement agricole  Unions nationales fédératives d'établissements privés  Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 10-04-2014.