OBJET : Modalités de remplacement applicables selon la position interruptive d'activité de l'enseignant

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RESUME :

SG/SRH/SDMEC BEFFR	Note de service SG/SRH/SDMEC/2014-288 Publiée le 11-04-2014
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  D.R.A.A.F. / services de la formation et du développement;  D.A.A.F. / services de la formation et du développement;  Établissements d'enseignement agricole privés sous contrat relevant de l’article L.813-8 du code rural .  Inspection de l'Enseignement Agricole; (pour information)  Fédérations (CNEAP, UNREP); (pour information)  Organisations syndicales; (pour information )
DESTINATAIRES D'INFORMATION :