Bulletin officiel
		
			
			Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
		
	DGER/SDEDC/2014-338
		du 30-04-2014 
Statut : Abrogee
OBJET : enquête 2014 : détermination de la vulnérabilité des CFA (sur données 2013) – Présentation de la nouvelle enquête et modalité de collecte des données.
(Télécharger le PDF (131ko))
RESUME :
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		 DGER/SDEDC BPOE 
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		 Note de service DGER/SDEDC/2014-338 Publiée le 30-04-2014  | 
    
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		Diffusion : Tout public  | 
    
| Relations avec les autres instructions | |
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		 Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.  | 
    
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAF SRFD SFD EPLEFPA Directeurs CFA
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 01-05-2014.
		