Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDEDC/2014-338

du 30-04-2014
Statut : Abrogee


OBJET : enquête 2014 : détermination de la vulnérabilité des CFA (sur données 2013) – Présentation de la nouvelle enquête et modalité de collecte des données.

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RESUME :

DGER/SDEDC

BPOE

Note de service

DGER/SDEDC/2014-338

Publiée le 30-04-2014


date limite de réponse : 30-06-2014

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAF  SRFD  SFD  EPLEFPA  Directeurs CFA
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 01-05-2014.