Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSPA/2014-405
du 26-05-2014
Statut : EnVigueur
OBJET : Enregistrements sur SIGAl pour le suivi de la tuberculose bovine
(Télécharger le PDF (340ko))
RESUME : La présente instruction fournit les éléments de méthodes pour l'enregistrement et le suivi des données de la tuberculose bovine dans SIGAl. Des fiches techniques sont disponibles depuis l'intranet du ministère.
DGAL/SDSPA BSA Publiée sur le site Circulaire.gouv.fr sous le N° NOR AGRG1412231N |
Note de service DGAL/SDSPA/2014-405 Publiée le 28-05-2014 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DD(CS)PP DRAAF (COSIR)
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
05900 - Santé animale
Cette instruction est parue au sommaire du 29-05-2014.