Bulletin officiel
Instructions du ministère de l’agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGER/SDPFE/2014-43
du 22-01-2014
Statut : Abrogee
OBJET : livret scolaire destiné aux classes de quatrième et de troisième de l'enseignement agricole
RESUME : Présentation du modèle de livret scolaire pour les classes de 4ème et de 3ème de l'enseignement agricole
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DGER/SDPFE bdet
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Note de service DGER/SDPFE/2014-43 Publiée le 23-01-2014 |
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Diffusion : Tout public
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| Relations avec les autres instructions | |
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Abroge : Cette instruction est à diffusion limitée.
Cette instruction ne modifie aucune autre instruction. |
Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF Hauts-commissariats de la République des COM Etablissements publics nationaux et locaux d'enseignement agricole DAAF Unions nationales fédératives d'établissements privés
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
