OBJET : Epidémiosurveillance dans le domaine végétal (axe 5 du plan Ecophyto) : bilan technique et financier 2013

(Télécharger le PDF (156ko))

RESUME : En complément du bilan phytosanitaire, ce bilan technique et financier permet de connaître les paramètres des réseaux régionaux d'épidémiosurveillance et de suivi des effets non intentionnels, afin de justifier la demande de financement de l'axe 5 du plan Ecophyto et d'ajuster répartition des enveloppes régionales.

DGAL/SDQPV bureau des biotechnologies, de la biovigilance et de la qualité des végétaux	Instruction technique DGAL/SDQPV/2014-437 Publiée le 11-06-2014
date limite de réponse : 15-07-2014	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Abroge : Cette instruction est à diffusion limitée. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Est abrogée par : DGAL/SDQPV/2014-1008 Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF
DESTINATAIRES D'INFORMATION :