Bulletin officiel


Instructions du ministère de l’agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDEDC/2014-550

du 09-07-2014

Statut : Rectifiee

OBJET : organisation de la rentrée scolaire 2015

(Télécharger le PDF (136ko))

RESUME : la présente note de service diffuse les orientations et instructions relatives à la préparation de la rentrée scolaire 2015

DGER/SDEDC

Note de service

DGER/SDEDC/2014-550

Publiée le 09-07-2014

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Est rectifiée par :

Rectificatif du 09-07-2014

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  Directions régionales de l'alimentation de l'agriculture et de la forêt  Direction régionale interdépartementale de l’alimentation de l’agriculture et de la forêt d'Ile-de-France  Directions de l’alimentation de l’agriculture et de la forêt  Hauts commissariats de la République des C.O.M.

DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

03200 - Les politiques d'enseignement, de formation et d'éducation (pour l'ensemble des dispositifs scolaire, d'apprentissage et de formation professionnelle continue) et leur organisation

Cette instruction est parue au sommaire du 10-07-2014.