Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGER/SDEDC/2014-550
du 09-07-2014
Statut : Rectifiee
OBJET : organisation de la rentrée scolaire 2015
(Télécharger le PDF (136ko))
RESUME : la présente note de service diffuse les orientations et instructions relatives à la préparation de la rentrée scolaire 2015
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DGER/SDEDC
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Note de service DGER/SDEDC/2014-550 Publiée le 09-07-2014 |
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Diffusion : Tout public |
| Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.
Est rectifiée par :
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DESTINATAIRES D'EXECUTION : Directions régionales de l'alimentation de l'agriculture et de la forêt Direction régionale interdépartementale de l’alimentation de l’agriculture et de la forêt d'Ile-de-France Directions de l’alimentation de l’agriculture et de la forêt Hauts commissariats de la République des C.O.M.
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
03200 - Les politiques d'enseignement, de formation et d'éducation (pour l'ensemble des dispositifs scolaire, d'apprentissage et de formation professionnelle continue) et leur organisation
Cette instruction est parue au sommaire du 10-07-2014.