OBJET : RUSSIE – Reprise des exportations de certaines viandes vers la Russie.

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RESUME : Cette note autorise la reprise des exportations de certaines viandes vers la Russie aux conditions décrites dans le protocole en annexe.

DGAL/SDASEI Bureau de l’Exportation Pays Tiers	Instruction technique DGAL/SDASEI/2014-583 Publiée le 18-07-2014
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :