Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDPFE/2014-598

du 22-07-2014
Statut : Caduque


OBJET : Concours destiné à promouvoir la responsabilité individuelle et collective des jeunes en matière de santé (élèves de 4ème et 3ème de l'enseignement agricole).

(Télécharger le PDF (714ko))

RESUME : La présente note de service précise les modalités de mise en œuvre du concours « Pré-Vert » organisé par la MSA , édition 2014-2015.

DGER/SDPFE

Bureau de la vie scolaire, étudiante et de l'insertion

Note de service

DGER/SDPFE/2014-598

Publiée le 23-07-2014

Date de fin de validité : 30-06-2015

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF, DAAF, SRFD, SFD  CNEAP, UNREP, MFREO  Etablissements publics locaux d'enseignement agricole et de formation professionnelle agricoles  Etablissements privés sous contrat d'enseignement agricole
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
03600 - Les actions en faveur de la santé, de l'hygiène et de la sécurité des élèves et étudiants

Cette instruction est parue au sommaire du 24-07-2014.