OBJET : Appel à participation des établissements d'enseignement technique agricole pour le concours national concernant la prévention de la consommation de substances psychoactives en situation de travail.

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RESUME : La présente note de service précise les modalités de participation au concours national «Consommation de substances psychoactives et Santé sécurité au travail».

DGER/SDPFE Bureau de la vie scolaire, étudiante et de l’insertion	Note de service DGER/SDPFE/2014-617 Publiée le 26-07-2014
Date de fin de validité : 30-06-2015	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  Etablissements publics locaux d’enseignement et de formation professionnelle agricole  Etablissements privés sous contrat d'enseignement agricole
DESTINATAIRES D'INFORMATION :