Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
CAB/MD/2014-64
du 31-01-2014
Statut : Caduque
OBJET : Formation prise de poste des responsables sécurité défense et des Chargés de missions de défense et de sécurité
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RESUME : Formation prise de poste des responsables sécurité défense et des Chargés de missions de défense et de sécurité
CAB/MD
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Note de service CAB/MD/2014-64 Publiée le 05-02-2014 |
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Date de fin de validité : 19-06-2014
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DDT DD(CS)PP DAAF DREAL DDTM DDPP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
10450 - Organisation de la défense et de la sécurité
Cette instruction est parue au sommaire du 06-02-2014.