Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGER/MAPAT/2014-715
du 03-09-2014
Statut : Caduque
OBJET : modalités de mise à jour des informations relatives aux établissements dans l'application Genome web
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RESUME : la présente note de service définit les modalités de mise à jour des informations de Genome, relatives aux UAI et relevant de la responsabilité directe des établissements de l’enseignement agricole public et privé
DGER/MAPAT Pôle de la statistique et des systèmes d'information
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Note de service DGER/MAPAT/2014-715 Publiée le 04-09-2014 |
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Date de fin de validité : 30-11-2014
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : Directions Régionales de l’Alimentation, de l’Agriculture et de la Forêt Directions de l'Alimentation, de l’Agriculture et de la Forêt Etablissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricoles (EPLEFPA)* Etablissements privés sous contrat Services régionaux de la formation et du développement Servoces de la formation et du développement Le Haut Commissaire de la République
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
04300 - Les EPLEFPA et les établissements publics d'enseignement supérieur agricole
04400 - Les établissements privés d'enseignement agricole
Cette instruction est parue au sommaire du 11-09-2014.