Bulletin officiel
Instructions du ministère de l’agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGPAAT/SDRI/2014-785
du 25-09-2014
Statut : EnVigueur
OBJET : Concours général agricole des produits agricoles (vins et produits) session 2015.
RESUME : Cette circulaire précise le rôle et les responsabilités des directions départementales des territoires ou régionales de l'agriculture et de la forêt dans la réalisation du 124ème concours général agricole des produits.
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DGPAAT/SDRI Bureau des échanges et de la promotion Geneviève SERRE Publiée sur le site Circulaire.gouv.fr sous le N° NOR AGRT1421620J |
Instruction technique DGPAAT/SDRI/2014-785 Publiée le 27-09-2014 |
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Diffusion : Tout public
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| Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.
Cette instruction ne modifie aucune autre instruction. |
Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF DDT(M) DD(CS)PP Préfets de région Préfets de département
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
03500 - Les actions éducatives périscolaires
08700 - Domaines transversaux et administratifs
Cette instruction est parue au sommaire du 02-10-2014.