Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGPAAT/SDRI/2014-785

du 25-09-2014
Statut : EnVigueur


OBJET : Concours général agricole des produits agricoles (vins et produits) session 2015.

(Télécharger le PDF (232ko))

RESUME : Cette circulaire précise le rôle et les responsabilités des directions départementales des territoires ou régionales de l'agriculture et de la forêt dans la réalisation du 124ème concours général agricole des produits.

DGPAAT/SDRI

Bureau des échanges et de la promotion Geneviève SERRE

Publiée sur le site Circulaire.gouv.fr sous le N° NOR AGRT1421620J

Instruction technique

DGPAAT/SDRI/2014-785

Publiée le 27-09-2014


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP  Préfets de région  Préfets de département
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
03500 - Les actions éducatives périscolaires
01800 - Agro-écologie / Environnement et développement durable (biomasse, énergie, climat, foncier, eau, biodiversité)
08700 - Domaines transversaux et administratifs

Cette instruction est parue au sommaire du 02-10-2014.