OBJET : Remplacement d'agents affectés en abattoir par des agents affectés en siège de DD(CS)PP ou dans d'autres abattoirs

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RESUME : Cette note de service précise les modalités générales encadrant la mise en place de remplacements courts dans les services d’inspection des abattoirs effectués par des agents affectés dans d’autres abattoirs ou dans les sièges des directions.

SG/SRH/SDDPRS Bureau des politiques statutaires et règlementaires	Note de service SG/SRH/SDDPRS/2014-798 Publiée le 07-10-2014
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Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

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