Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGER/SDPFE/2014-817
du 09-10-2014
Statut : Abrogee
OBJET : Organisation de l'activité rugby dans l'enseignement agricole pour l'année scolaire 2014 - 2015
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RESUME : Organisation de l'activité rugby dans l'enseignement agricole pour l'année scolaire 2014 - 2015 : Championnat de France des Lycées agricoles - Sections Sportives de l'Enseignement Agricole - SSEA - Sélections nationales - planète ovale
DGER/SDPFE Inspection de l'enseignement agricole
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Note de service DGER/SDPFE/2014-817 Publiée le 10-10-2014 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : Directions régionales de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt Directions de l'agriculture et de la forêt des DOM Etablissements publics nationaux et locaux d'enseignement agricole Unions nationales fédératives d'établissements privés Inspection de l'enseignement agricole Pour information : Fédération française de Rugby FFR, Union nationale du sport scolaire UNSS, Organisations syndicales, Fédérations d'assoications de Parents d'élèves
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 16-10-2014.