Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSPA/2014-842

du 20-10-2014
Statut : Caduque


OBJET : Renforcement de la vigilance vis-à-vis du risque d’infection par Aethina tumida (petit coléoptère de la ruche)

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RESUME : La présente note a pour objet de rappeler les mesures sanitaires visant à renforcer la vigilance vis-à-vis du risque d’introduction du petit coléoptère de la ruche (Aethina tumida), à partir des zones infectées, et notamment celles applicables lors des contrôles au lieu d’introduction des apidés en provenance de Calabre (Italie).

DGAL/SDSPA

Bureau de la Santé Animale (BSA) Bureau de l'Identification et du Contrôle des mouvements des Animaux (BICMA) Brigade nationale d'enquètes vétérinaires et phytosanitaires (BNEVP)

Note de service

DGAL/SDSPA/2014-842

Publiée le 21-10-2014

Date de fin de validité : 31-12-2014
date limite de réponse : 20-10-2014

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DD(CS)PP  BNEVP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
05900 - Santé animale

Cette instruction est parue au sommaire du 23-10-2014.