Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDASEI/2014-872

du 29-10-2014
Statut : Caduque


OBJET : THAILANDE : Préparation d’une mission d’inspection des autorités thaïlandaises pour l’exportation de génétique aviaire. Cette mission devrait se dérouler du 24 au 28 novembre 2014.

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RESUME : Cette note de service vous précise l’organisation prochaine de la mission d’inspection pour l’agrément des établissements candidats à l’exportation de génétique aviaire vers la Thaïlande.

DGAL/SDASEI

Bureau de l'exportation pays tiers

Note de service

DGAL/SDASEI/2014-872

Publiée le 30-10-2014

Date de fin de validité : 15-12-2014

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
08200 - Exportation pays tiers

Cette instruction est parue au sommaire du 30-10-2014.