OBJET : Renouvellement des Conseils administration des ASMA locales

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RESUME : Cette note de service précise le cadre dans lequel doit être organisé le renouvellement des Conseils d'administration des ASMA locales et, notamment, les modalités pratiques de ces opérations électorales

SG/SRH/SDDPRS BUREAU DE L'ACTION SANITAIRE ET SOCIALE	Note de service SG/SRH/SDDPRS/2014-934 Publiée le 26-11-2014
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP  DRAAF  DRIAAF  Etablissements d'enseignement technique et supérieur  organisations syndicales
DESTINATAIRES D'INFORMATION :