Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGER/SDES/2014-957
du 03-12-2014
Statut : Caduque
OBJET : élection des représentants des étudiants au Conseil National de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Agricole, Agroalimentaire et Vétérinaire (CNESERAAV).
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RESUME : élection des représentants des étudiants au Conseil National de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Agricole, Agroalimentaire et Vétérinaire (CNESERAAV).
DGER/SDES Bureau des établissements et des contrats
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Note de service DGER/SDES/2014-957 Publiée le 03-12-2014 |
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Date de fin de validité : 30-11-2015
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF DDT(M) DD(CS)PP Établissements publics locauxd'enseignement et de formation professionnelle agricoles
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
04500 - Les instances consultatives de l'enseignement agricole
Cette instruction est parue au sommaire du 04-12-2014.