Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSPA/2014-999
du 11-12-2014
Statut : Caduque
OBJET : Plans de contrôle des résidus chimiques dans les poissons d’élevage, le lait, les œufs et le miel – 2015
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RESUME : La présente instruction demande aux destinataires concernés de réaliser les plans de contrôle selon les dispositions spécifiques relatives à la recherche des résidus chimiques dans les poissons d’élevage, le lait, les œufs et le miel en 2015.
DGAL/SDSPA Bureau des intrants et de la santé publique en élevage
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Instruction technique DGAL/SDSPA/2014-999 Publiée le 13-12-2014 |
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Date de fin de validité : 01-02-2016
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.
Est rectifiée par :
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DESTINATAIRES D'EXECUTION : DDPP/DDCSPP : Toutes DAAF : Martinique, Guyane, Réunion, Guadeloupe, Mayotte. DRAAF : Toutes (suivi d'exécution A et S)
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
08600 - Plans de surveillance et plans de contrôle.
Cette instruction est parue au sommaire du 18-12-2014.