Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSPA/2014-999

du 11-12-2014
Statut : Caduque


OBJET : Plans de contrôle des résidus chimiques dans les poissons d’élevage, le lait, les œufs et le miel – 2015

(Télécharger le PDF (568ko))

RESUME : La présente instruction demande aux destinataires concernés de réaliser les plans de contrôle selon les dispositions spécifiques relatives à la recherche des résidus chimiques dans les poissons d’élevage, le lait, les œufs et le miel en 2015.

DGAL/SDSPA

Bureau des intrants et de la santé publique en élevage

Instruction technique

DGAL/SDSPA/2014-999

Publiée le 13-12-2014

Date de fin de validité : 01-02-2016
date limite de réponse : 01-02-2016

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Est rectifiée par :
Rectificatif du 29-01-2015


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DDPP/DDCSPP : Toutes  DAAF : Martinique, Guyane, Réunion, Guadeloupe, Mayotte.  DRAAF : Toutes (suivi d'exécution A et S)
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
08600 - Plans de surveillance et plans de contrôle.

Cette instruction est parue au sommaire du 18-12-2014.