Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDPRAT/2015-1004
du 19-11-2015
Statut : EnVigueur
OBJET : Diffusion de la fiche descriptive du processus Systèmes d'Information (SI)
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RESUME : La présente instruction porte à la connaissance de l'ensemble de la communauté de travail de l'organisme DGAL la description du processus Système d'Information dont les principes doivent être mis en œuvre à tous les échelons (national, régional et départemental).
DGAL/SDPRAT Bureau du management par la qualité et de la coordination des contrôles
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Instruction technique DGAL/SDPRAT/2015-1004 Publiée le 21-11-2015 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF - DTAM 975 - DSEAFP 986 DD(CS)PP DGAL
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
08770 - Systèmes d'information
08740 - Management par la qualité
Cette instruction est parue au sommaire du 26-11-2015.