OBJET : Bilan 2015 Guide des travaux d'inventaire comptable en services déconcentrés

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RESUME : La présente note détaille les différents travaux à mener sur les chantiers du bilan 2015, en services déconcentrés. Elle précise par ailleurs les acteurs et leurs rôles dans le déroulement de ces travaux ainsi que les échéances à respecter.

SG/SASFL/SDABC BRCCI	Instruction technique SG/SASFL/SDABC/2015-1017 Publiée le 26-11-2015
Date de fin de validité : 31-12-2016	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :