OBJET : Election des représentants des personnels au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire (CNESERAAV).

(Télécharger le PDF (294ko))

RESUME :

DGER/SDES Bureau des établissements et des contrats	Note de service DGER/SDES/2015-1048 Publiée le 05-12-2015
Date de fin de validité : 08-04-2016	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP  Établissements d'enseignement supérieur agricole publics
DESTINATAIRES D'INFORMATION :