Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDPAL/2015-1069
du 08-12-2015
Statut : Caduque
OBJET : Plan de surveillance de la contamination du lait de bovin par le Nickel et l'Arsenic pour 2016
(Télécharger le PDF (134ko))
RESUME : La présente note précise aux DRAAF, DD(CS)PP et DAAF concernées les instructions spécifiques à mettre en œuvre dans le cadre du plan de surveillance de l'Arsenic et du Nickel dans le lait de bovins, pour l’année 2016. Les prélèvements doivent être effectués de façon aléatoire, à la mise sur le marché.
DGAL/SDPAL Bureau de la Coordination en matière de Contaminants Chimiques et Physiques
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Instruction technique DGAL/SDPAL/2015-1069 Publiée le 10-12-2015 |
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Date de fin de validité : 31-12-2016
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF DDPP/DDCSPP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
08600 - Plans de surveillance et plans de contrôle.
Cette instruction est parue au sommaire du 17-12-2015.