Bulletin officiel
Instructions du ministère de l’agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSPA/2015-1077
du 11-12-2015
Statut : EnVigueur
OBJET : Fièvre aphteuse au Maghreb : Informations et recommandations d’usage pour prévenir l’introduction et la propagation de la fièvre aphteuse en France.
RESUME : Suite à l’apparition de foyers de fièvre aphteuse (FA) au Maroc,des informations et recommandations d’usage sont rappelées pour prévenir l’introduction et la propagation de la maladie en France.
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DGAL/SDSPA
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Instruction technique DGAL/SDSPA/2015-1077 Publiée le 11-12-2015 |
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Diffusion : Tout public
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| Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.
Cette instruction ne modifie aucune autre instruction. |
Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Titre II : Mesures de prévention, de surveillance et de lutte contre les dangers zoosanitaires
Cette instruction est parue au sommaire du 17-12-2015.