OBJET : Plan de surveillance de la contamination des denrées animales par certains retardateurs de flamme bromés (RFB) pour 2016

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RESUME : La présente note précise aux DRAAF, DD(CS)PP et DAAF concernées les instructions spécifiques à mettre en œuvre dans le cadre du plan de surveillance de certains retardateurs de flamme bromés (RFB) dans diverses denrées alimentaires sur le territoire national, pour l’année 2016. Les prélèvements doivent être effectués de façon aléatoire, à la mise sur le marché.

DGAL/SDPAL Bureau de la Coordination en matière de Contaminants Chimiques et Physiques	Instruction technique DGAL/SDPAL/2015-1080 Publiée le 12-12-2015
Date de fin de validité : 31-10-2016 date limite de réponse : 01-02-2017	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :