Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSPA/2015-1110
du 15-12-2015
Statut : Abrogee
OBJET : Campagne de visite sanitaire avicole 2016-2017
(Télécharger le PDF (468ko))
RESUME : Une visite sanitaire obligatoire doit être réalisée dans tous les élevages de plus de 250 volailles hors ratites. La présente note a pour objet de lancer officiellement la campagne 2016-2017 de visites sanitaires avicoles.
DGAL/SDSPA Bureau des intrants et de la santé publique en élevage
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Note de service DGAL/SDSPA/2015-1110 Publiée le 17-12-2015 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Est abrogée par :
Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DDPP / DD(CS)PP DAAF : Guadeloupe, Guyane, Martinique, Rénion, DRAAF : (suivi d'exécution A)
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
06000 - Santé publique en élevage
Cette instruction est parue au sommaire du 24-12-2015.