Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDPAL/2015-1129
du 18-12-2015
Statut : Caduque
OBJET : Plan de surveillance pour l'année 2016 de la contamination des denrées alimentaires animales par les radionucléides sur le territoire français
(Télécharger le PDF (252ko))
RESUME : Par la présente instruction, il est demandé aux DRAAF, DAAF et DD(CS)PP concernées de réaliser les prélèvements indiqués et de mettre en œuvre les instructions spécifiques dans le cadre du plan de surveillance de la présence de radionucléides dans diverses denrées alimentaires animales sur le territoire
DGAL/SDPAL Bureau de la coordination en matière de contaminants chimiques et physiques (B3CP)
|
Instruction technique DGAL/SDPAL/2015-1129 Publiée le 22-12-2015 |
---|---|
Date de fin de validité : 21-12-2016
|
Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
|
Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
08600 - Plans de surveillance et plans de contrôle.
Cette instruction est parue au sommaire du 24-12-2015.