Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSPA/2015-1155
du 24-12-2015
Statut : EnVigueur
OBJET : Plans de contrôle des résidus chimiques chez les volailles, lapins et gibiers – 2016
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RESUME : La présente instruction demande aux destinataires concernés de réaliser les plans de contrôle selon les dispositions spécifiques relatives à la recherche des résidus chimiques chez les volailles, lapins et gibiers en 2016.
DGAL/SDSPA Bureau des intrants et de la santé publique en élevage
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Instruction technique DGAL/SDSPA/2015-1155 Publiée le 25-12-2015 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF : toutes (suivi d'exécution A et S) DAAF : Martinique, Guyane, Réunion, Guadeloupe DD(CS)PP : toutes
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
08600 - Plans de surveillance et plans de contrôle.
06000 - Santé publique en élevage
Cette instruction est parue au sommaire du 31-12-2015.