Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDPRAT/2015-147

du 17-02-2015
Statut : EnVigueur


OBJET : Diffusion de la procédure nationale "Réalisation des audits et qualification des auditeurs"

(Télécharger le PDF (639ko))

RESUME : La présente instruction porte à la connaissance de l’ensemble de la communauté de travail de l'organisme DGAL, la PN Audit dont les principes doivent être mis en œuvre dans les structures

DGAL/SDPRAT

Bureau du management par la qualité et de la coordination des contrôles

Instruction technique

DGAL/SDPRAT/2015-147

Publiée le 18-02-2015


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF - DTAM 975 - DSEAFP 986  DD(CS)PP  DGAL
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
08740 - Management par la qualité

Cette instruction est parue au sommaire du 19-02-2015.