Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDPRAT/2015-16
du 08-01-2015
Statut : EnVigueur
OBJET : Impact sur l'organisation du travail des missions de contrôles phytosanitaires à l'import et à l'export suite à la mise en service de la brique RESYTAL/USAGERS
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RESUME : Cette note a pour objectif d'informer les services exerçant des missions de contrôles phytosanitaires à l'import et à l'export de l'Impact de la livraison de RESYTAL/USAGERS dans leur mode de fonctionnement
DGAL/SDPRAT Bureau de la maitrise d'ouvrage des systèmes d'information de l'alimentation
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Note de service DGAL/SDPRAT/2015-16 Publiée le 09-01-2015 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
08770 - Systèmes d'information
Cette instruction est parue au sommaire du 15-01-2015.