Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

SG/SRH/SDMEC/2015-171

du 24-02-2015
Statut : Caduque


OBJET : Tableau d’avancement à la hors classe du corps des professeurs certifiés de l’enseignement agricole au titre de l’année 2015.

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RESUME : La présente note a pour objet de mettre en œuvre les modalités d’accès des professeurs certifiés de l’enseignement agricole à la hors classe de leur corps.

SG/SRH/SDMEC

Bureau de gestion des personnels enseignants, des personnels formation recherche et des personnels sous statuts d'emplois de l'enseignement

Note de service

SG/SRH/SDMEC/2015-171

Publiée le 25-02-2015

Date de fin de validité : 27-03-2015

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Abroge :
SG/SRH/SDMEC/2014-81


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF/services régionaux de la formation et du développement  DAAF/services de la formation et du développement  Établissements d'enseignement technique agricole  Établissements d'enseignement supérieur agricole  Administration Centrale  Directeurs et directrices des EPLEFPA et des lycées maritimes  Direction des affaires maritimes  Pour information : Inspection de l'enseignement agricole  Organisations syndicales de l'enseignement agricole public
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
09600 - Avancement

Cette instruction est parue au sommaire du 26-02-2015.