Bulletin officiel
Instructions du ministère de l’agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
SG/SRH/SDDPRS/2015-206
du 04-03-2015
Statut : EnVigueur
OBJET : Charte des temps du ministère
RESUME : La présente charte des temps regroupe des mesures visant à améliorer l'articulation entre la vie professionnelle et la vie privée. Elle a été élaborée conjointement avec les organisations syndicales et doit maintenant être déclinée au niveau de chaque service.
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SG/SRH/SDDPRS
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Note de service SG/SRH/SDDPRS/2015-206 Publiée le 05-03-2015 |
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Diffusion : Tout public
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| Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.
Cette instruction ne modifie aucune autre instruction. |
Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF ADMINISTRATION CENTRALE EPLEFPA ENSEIGNEMENT SUPERIEUR
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
09500 - Action sanitaire et sociale et conditions de travail
Cette instruction est parue au sommaire du 05-03-2015.