OBJET : Charte des temps du ministère

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RESUME : La présente charte des temps regroupe des mesures visant à améliorer l'articulation entre la vie professionnelle et la vie privée. Elle a été élaborée conjointement avec les organisations syndicales et doit maintenant être déclinée au niveau de chaque service.

SG/SRH/SDDPRS	Note de service SG/SRH/SDDPRS/2015-206 Publiée le 05-03-2015
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  ADMINISTRATION CENTRALE  EPLEFPA  ENSEIGNEMENT SUPERIEUR
DESTINATAIRES D'INFORMATION :