Bulletin officiel
		
			
			Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
		
	DGER/SDPFE/2015-219
		du 10-03-2015 
Statut : EnVigueur
OBJET : présentation de la démarche et de l'organisation de la préparation à l'installation en agriculture.
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RESUME : la présente note de service a pour objet de présenter la démarche et l'organisation de la préparation à l'installation en agriculture.
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		 DGER/SDPFE Bureau des Partenariats Professionnels 
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		 Note de service DGER/SDPFE/2015-219 Publiée le 11-03-2015  | 
    
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		Diffusion : Tout public  | 
    
| Relations avec les autres instructions | |
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			Abroge :
					 
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		 Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.  | 
    
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF Pour information : DDT(M), structures labellisées PAI et CEPPP, ARF et Fonds de formation.
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
04600 - Les personnels de l'enseignement agricole
03200 - Les politiques d'enseignement, de formation et d'éducation (pour l'ensemble des dispositifs scolaire, d'apprentissage et de formation professionnelle continue) et leur organisation
Cette instruction est parue au sommaire du 12-03-2015.
		