Bulletin officiel


Instructions du ministère de l’agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDPFE/2015-219

du 10-03-2015

Statut : EnVigueur

OBJET : présentation de la démarche et de l'organisation de la préparation à l'installation en agriculture.

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RESUME : la présente note de service a pour objet de présenter la démarche et l'organisation de la préparation à l'installation en agriculture.

DGER/SDPFE

Bureau des Partenariats Professionnels

Note de service

DGER/SDPFE/2015-219

Publiée le 11-03-2015

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Abroge :

DGER/SDPOFE/C2009-2002

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  Pour information : DDT(M), structures labellisées PAI et CEPPP, ARF et Fonds de formation.

DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

04600 - Les personnels de l'enseignement agricole

03200 - Les politiques d'enseignement, de formation et d'éducation (pour l'ensemble des dispositifs scolaire, d'apprentissage et de formation professionnelle continue) et leur organisation

Cette instruction est parue au sommaire du 12-03-2015.