OBJET : Processus communication de l'organisme DGAL

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RESUME : Cette instruction vise à diffuser auprès de l'ensemble de la communauté de travail de l'organisme DGAL la fiche descriptive du processus communication. Elle précise ce qui a justifié l'élaboration de ce document et les modalités de mise en œuvre de ce processus support au sein des structures.

DGAL/SDPRAT Bureau du management par la qualité et de la coordination des contrôles	Instruction technique DGAL/SDPRAT/2015-268 Publiée le 21-03-2015
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP  DGAL
DESTINATAIRES D'INFORMATION :