Bulletin officiel
Instructions du ministère de l’agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDPRAT/2015-27
du 13-01-2015
Statut : EnVigueur
OBJET : Mise en service de la brique RESYTAL "Gestion des Inspections" dans le domaine phytosanitaire
RESUME : Cette note de service a pour objectif d'informer les services de l'ouverture effective et nationale à partir du 14 janvier 2015 à 10 heures de la brique applicative "Gestion des inspections" dans le domaine phytosanitaire
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DGAL/SDPRAT Bureau de la maitrise d'ouvrage des systèmes d'information de l'alimentation
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Note de service DGAL/SDPRAT/2015-27 Publiée le 13-01-2015 |
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Diffusion : Tout public
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| Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.
Cette instruction ne modifie aucune autre instruction. |
Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
08770 - Systèmes d'information
Cette instruction est parue au sommaire du 15-01-2015.