OBJET : remontées, saisies et validation des notes de CCF - session 2015

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RESUME : La présente note de service s'adresse aux établissements qui présentent des candidats aux examens selon la modalité du contrôle continu en cours de formation (CCF). Elle précise les procédures de saisie des notes de CCF pour la session 2015

DGER/SDPFE MEX	Note de service DGER/SDPFE/2015-276 Publiée le 25-03-2015
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Est abrogée par : DGER/SDPFE/2022-369 Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  Administration centrale  Conseil Général de l'Agriculture, de l'Alimentation et des Espaces Ruraux  Inspection de l'enseignement agricole  Directions régionales de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt  Directions de l'agriculture et de la forêt des DOM  Hauts-commissariats de la République des COM  Etablissements publics nationaux et locaux d'enseignement agricole  Unions nationales fédératives d'établissements privés
DESTINATAIRES D'INFORMATION :