OBJET : Points de vigilance pour le contrôle de second niveau des Bulletins de Santé du Végétal (BSV)

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RESUME : Cette note délivre un ensemble de recommandations et points de vigilance à adopter pour le contrôle de second niveau des BSV par les SRAL. Elle s’intéresse en particulier à l’analyse des risques phytosanitaires et à la promotion de la lutte intégrée, dans le but de répondre aux objectifs de réduction de l’utilisation des produits phytosanitaires du plan Ecophyto.

DGAL/SDQPV Bureau de la Biovigilance, des Biotechnologies et de la qualité des végétaux	Instruction technique DGAL/SDQPV/2015-437 Publiée le 13-05-2015
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Est abrogée par : DGAL/SAS/2023-86 Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

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DESTINATAIRES D'INFORMATION :