Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGPE/DMOM/2015-466
du 21-05-2015
Statut : Abrogee
OBJET : POSEI - Aide à la production de riz irrigué en Guyane
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RESUME : Cette instruction définit les modalités d'application de l'aide à la production du riz de Guyane.
DGPE/DMOM
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Instruction technique DGPE/DMOM/2015-466 Publiée le 27-05-2015 |
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Date de fin de validité : 30-06-2016
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
Abroge :
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Est abrogée par :
Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : Monsieur le Préfet de la Guyane Monsieur le Président directeur général de l'agence de service et de paiement Monsieur le Directeur de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de Guyane
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
01000 - Filière végétale
Politiques publiques
Cette instruction est parue au sommaire du 28-05-2015.