Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

SG/SRH/SDMEC/2015-497

du 03-06-2015
Statut : EnVigueur


OBJET : notation des personnels enseignants portant sur l'année scolaire 2014-2015

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RESUME : Cette note décrit la procédure de notation 2014-2015 qui devra être appliquée pour les personnels enseignants et d'éducation du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

SG/SRH/SDMEC

BEFFR

Note de service

SG/SRH/SDMEC/2015-497

Publiée le 03-06-2015


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  Etablissements d'enseignement  Etablissements publics  DRAAF  DAAF  Pour information: DGER  Pour information: organisations syndicales
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
10060 - Parcours, compétences et carrières

Cette instruction est parue au sommaire du 04-06-2015.