Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSPA/2015-509

du 09-06-2015
Statut : EnVigueur


OBJET : La présente instruction informe du passage au niveau de risque négligeable d'Influenza aviaire hautement pathogène sur le territoire national continental.

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RESUME : La présente note informe du passage au niveau négligeable d'IAHP et rappelle les dispositions applicables. Elle informe également sur le contexte mondial et invite à maintenir la vigilance sur la surveillance de l’Influenza aviaire hautement pathogène.

DGAL/SDSPA

Bureau de la santé animale

Instruction technique

DGAL/SDSPA/2015-509

Publiée le 10-06-2015


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Abroge :
DGAL/SDSPA/2014-940


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
05800 - Zoonoses
05900 - Santé animale

Cette instruction est parue au sommaire du 11-06-2015.