OBJET : Note d'information sur l'habilitation des agents IFCE à réaliser des inspections dans le cadre de l'identification des équidés et des camelidés.

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RESUME : Cette note présente le dispositif pour la réalisation des contrôles relatifs à l’identification des équidés et des camélidés, dans le cadre de l’habilitation d’agents IFCE qui est mis en place en 2015.

DGAL/SDSPA Bureau de l'identification et du contrôle des mouvements des animaux	Instruction technique DGAL/SDSPA/2015-569 Publiée le 03-07-2015
date limite de réponse : 02-07-2015	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :