OBJET : organisation de la rentrée scolaire 2016

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RESUME : la présente note de service diffuse les orientations et instructions relatives à la préparation de la rentrée scolaire 2016

DGER/SDEDC Sous-direction des politiques de formation et d'éducation sous-direction de la recherche, de l’innovation et des coopérations internationales Sous-direction de l'enseignement supérieur	Note de service DGER/SDEDC/2015-631 Publiée le 23-07-2015
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  Directions régionales de l’alimentation de l’agriculture et de la forêt  Direction régionale interdépartementale de l’alimentation de l’agriculture et de la forêt d'Ile-de-France  Directions de l’alimentation de l’agriculture et de la forêt  Hauts commissariats de la République des C.O.M.
DESTINATAIRES D'INFORMATION :